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convention financière

См. также в других словарях:

  • Convention Nationale — En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l exemple américain[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 21 septembre 1792[2] au 26 octobre 1795. La… …   Wikipédia en Français

  • Convention De La Baie-James Et Du Nord Québécois — Nord du Québec (territoire visé par la CBJNQ de 1975) La Convention de la Baie James et du Nord québécois de 1975 constitue un règlement général québécois entre le gouvernement du Québec et les représentants des Cris et des Inuits du Nord du Qu …   Wikipédia en Français

  • Convention de la Baie-James et du Nord quebecois — Convention de la Baie James et du Nord québécois Nord du Québec (territoire visé par la CBJNQ de 1975) La Convention de la Baie James et du Nord québécois de 1975 constitue un règlement général québécois entre le gouvernement du Québec et les… …   Wikipédia en Français

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  • CONVENTION D’INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES — Du 13 au 15 janvier 1993, à Paris, cent trente pays ont participé à une conférence d’ouverture à la signature d’une “Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques et sur leur… …   Encyclopédie Universelle

  • Convention Thermidorienne — Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) …   Wikipédia en Français

  • Convention nationale — C est dans la salle du Manège des Tuileries que se réunit la Convention Nationale jusqu’au 9 mai 1793. Elle s installe ensuite dans l ancienne salle des Machines du palais des Tuileries, vaste local au rez de chaussée utilisé pour des spectacles… …   Wikipédia en Français

  • Convention d'UNIDROIT sur les règles matérielles relatives aux titres intermédiés — La Convention d UNIDROIT sur les règles matérielles relatives aux titres intermédiés, également connue sous le nom de Convention de Genève sur les Titres (Geneva Securities Convention), a été adoptée le 9 octobre 2009. Pour l instant (au 1er… …   Wikipédia en Français

  • Convention de la Baie-James et du Nord québécois — Nord du Québec (territoire visé par la CBJNQ de 1975) La Convention de la Baie James et du Nord québécois de 1975 (CBJNQ) constitue un règlement général québécois entre le gouvernement du Québec et les représentants des Cris et des Inuits du Nord …   Wikipédia en Français

  • Convention de reclassement personnalisé — L’article 74 de la loi n°2005 32 du 18 janvier 2005 a créé la convention de reclassement personnalisé (CRP) au bénéfice des salariés dont le licenciement économique est envisagé et a renvoyé aux partenaires sociaux le soin d’en définir les… …   Wikipédia en Français

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